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FR Le respect des normes de réglementation est un enjeu pour tout outil adopté par Citi

• respect des normes

FR Réglementation générale sur la protection des données (GDPR) - Reincubate

• protection des données
• GDPR
• Reincubate

FR Réglementation générale sur la protection des données (GDPR)

• protection des données
• GDPR

FR Cela signifie que l'une ou l'autre ou les deux parties peuvent être poursuivies par les personnes concernées ou recevoir une amende des autorités de réglementation.

• l'autre
• concernées
• recevoir une amende

FR Ministère américain de l'Agriculture - Réglementation NOP sur l'agriculture biologique aux États-Unis

• biologique aux États-Unis

FR Proportion de la dernière décennie au cours de laquelle une nouvelle réglementation majeure ayant attrait à une gestion responsable de la chaîne d'approvisionnement a été introduite.

• décennie au cours
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• majeure ayant attrait
• chaîne d'approvisionnement a

FR Les échantillons dangereux sont transportés conformément à la réglementation pertinente.

FR Conseil de réglementation du pétrole et du gaz naturel

• Conseil de réglementation
• pétrole
• gaz naturel

FR Coopération avec les autorités chargées de l'application de la loi et de la réglementation (y compris les tribunaux).

• chargées de l'application
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• réglementation
• compris les tribunaux

FR Nous avons pris des mesures importantes en conformité avec la réglementation sur la COVID-19 du gouvernement des Émirats arabes unis pour garantir la sécurité de nos hôtes et employés. 

• importantes en conformité
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• unis pour garantir
• employés

FR 28. Modification de la réglementation sur la protection des données

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FR 7.1.8      Déposer une plainte. Vous pouvez également avoir le droit de déposer une plainte auprès d?une autorité de surveillance ou de réglementation

• Déposer une plainte
• droit de déposer
• autorité de surveillance
• réglementation

FR Lorsqu'elles respectent la Réglementation générale sur la protection des données (RGPD), les organisations ont l'occasion de créer un avantage concurrentiel. >>

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• créer un avantage

FR Ministère américain de l'Agriculture - Réglementation NOP sur l'agriculture biologique aux États-Unis - Certifications

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FR Une réglementation en évolution

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FR Les répercussions de la pandémie et le renforcement de la réglementation au cœur des débats à une réunion sur la sûreté et la sécurité nucléaires (en anglais)  

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FR La Formation à l’élaboration d’une réglementation sur la sûreté radiologique

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FR Les principaux utilisateurs des normes de sûreté sont les organismes de réglementation et les autres autorités nationales compétentes

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• autorités nationales compétentes

FR Système d’information pour les autorités de réglementation (RAIS)

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• RAIS

FR Adoptez un modèle de service qui offre une innovation continue et évolue avec les changements du marché et de la réglementation

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• réglementation

FR Sécurisez et vérifiez les organisations conformément à la réglementation eIDAS.

• Sécurisez
• vérifiez les organisations
• réglementation

FR Mettre en œuvre la réglementation PSD2 dans votre entreprise

• Mettre en œuvre

FR Les auditeurs doivent également valider tous les aspects du logiciel qui sont abordés dans la réglementation.

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FR Cadre, règles et réglementation des FPI

• Cadre
• règles
• réglementation des FPI

FR Suivi grâce à la résolution des problèmes avec le soutien des organismes de réglementation

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• réglementation

FR Autorité de réglementation et de développement des assurances

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• développement des assurances

FR Autorité de réglementation et de développement des caisses de retraite

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FR L'ordonnance de 2003 sur la quarantaine végétale (réglementation de l'importation en Inde - émission de RI) réglemente l'importation et l'interdiction d'importer des végétaux et des produits végétaux en Inde.

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FR Licence industrielle - Pour les industries couvertes par la loi de 1953 sur les industries (développement et réglementation). Une licence est requise pour ces industries en vertu de l'article 11 de la loi.

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FR Quelles sont les fonctions et obligations des promoteurs en vertu de la Loi de 2016 sur l'immobilier (réglementation et développement)?

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FR Qu'est-ce que la Loi de 2016 sur l'immobilier (réglementation et développement)?

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• développement

FR Les règles ont été rédigées dans l'intention de distinguer les dispositifs médicaux des produits pharmaceutiques pour une réglementation améliorée et bien définie

• l'intention de distinguer
• améliorée
• définie

FR 2) Introduction d'un système de classification basé sur les risques pour la réglementation par classe

• Introduction d'un système
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FR 7) Réglementation des tarifs de fret maritime dans le commerce extérieur.

• Réglementation des tarifs
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FR 1. Définitions, caractéristiques et application de la réglementation

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• caractéristiques

FR Veuillez noter que le Fairmont Hotel Vier Jahreszeiten accueille ses clients conformément à la réglementation 2G

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• accueille ses clients
• réglementation

FR Conformément aux réglementations d’hygiène, le port du masque et la distanciation ne sont pas imposés par la réglementation 2G

• Conformément aux réglementations
• port du masque

FR Le Addon Prestashop GDPR/RGPD personnes vous aide à mettre votre boutique en conformité avec la règlementation de la RGPD

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FR Exportations - Tous les Acheteurs doivent se conformer à toutes les exigences applicables de la Réglementation de l'administration des exportations (Export Administration Regulations).

• Exportations
• Réglementation de l'administration
• exportations
• Export Administration Regulations

FR Les factures pour tout remboursement de frais de déplacement sont archivées conformément à la réglementation fiscale.

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• réglementation

FR En vertu de la réglementation du National Forex Center (NFC), B2Prime est en mesure de proposer à ses clients, la technologie des plateformes MT5 et OneZero en Biélorussie.

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FR Notre programme robuste est conforme à la réglementation comme GDPR et CCPA et peut vous aider à naviguer votre conformité

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FR Exportations - Tous les Acheteurs doivent se conformer à toutes les exigences applicables de la Réglementation de l'administration des exportations (Export Administration Regulations).

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FR Ministère américain de l'Agriculture - Réglementation NOP sur l'agriculture biologique aux États-Unis

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FR Nous avons pris des mesures importantes en conformité avec la réglementation sur la COVID-19 du gouvernement des Émirats arabes unis pour garantir la sécurité de nos hôtes et employés. 

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• unis pour garantir
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FR Nous avons pris des mesures importantes en conformité avec la réglementation sur la COVID-19 du gouvernement des Émirats arabes unis pour garantir la sécurité de nos hôtes et employés. 

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• unis pour garantir
• employés

FR En tant qu?ÜNTEL Kablo, nous avons revu l?ensemble de nos processus et les avons mis en conformité avec la réglementation PDP.

• ÜNTEL Kablo
• réglementation

FR Le coût de location couvre la limite de kilométrage standard et l'assurance de base conformément à la réglementation RTA

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• l'assurance de base
• réglementation RTA

FR La TVA de 5% (taxe sur la valeur ajoutée) fait référence au volume de location selon la réglementation des EAU

• ajoutée
• référence au volume
• EAU

FR 5% TVA (taxe sur la valeur ajoutée) se réfère au volume de location selon la réglementation des Emirats Arabes Unis

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• ajoutée
• réfère au volume
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