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FR Si une provision de ces limitations de responsabilité est, ou se révèle comme étant, inexécutable sous la loi applicable, cela n’affectera pas le caractère exécutable des autres provisions dans ces limitations de responsabilité.

• révèle comme étant
• applicable
• cela

FR Si une provision de ces limitations de responsabilité est, ou se révèle comme étant, inexécutable sous la loi applicable, cela n’affectera pas le caractère exécutable des autres provisions dans ces limitations de responsabilité.

• révèle comme étant
• applicable
• cela

FR CHAQUE DISPOSITION DES PRÉSENTES CONDITIONS QUI PRÉVOIT UNE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ, UNE EXCLUSION DE GARANTIE OU UNE EXCLUSION DE DOMMAGES ET INTÉRÊTS CONSISTE À RÉPARTIR LES RISQUES DE CES CONDITIONS ENTRE LES PARTIES

• DISPOSITION DES PRÉSENTES
• PRÉVOIT UNE LIMITATION
• RESPONSABILITÉ
• EXCLUSION DE GARANTIE
• EXCLUSION DE DOMMAGES
• INTÉRÊTS CONSISTE À
• RISQUES DE CES
• PARTIES

FR Interdiction de la limitation de responsabilité et de la renonciation aux garanties implicites en fonction des États

• responsabilité
• renonciation aux garanties
• fonction des États

FR Avertissement : nous n’approuvons pas l’utilisation illégale de sites comme 123Movies. Nous vous recommandons de vérifier si vous avez le droit de les consulter dans votre pays et d’agir en conséquence. Si c’est illégal, ne le faites pas.

• Avertissement
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FR Les publireportages liés à la santé et à la finance peuvent nécessiter une clause de non-responsabilité en bas de page. Voici quelques exemples couramment utilisés :

• santé
• finance peuvent nécessiter
• clause de non-responsabilité
• bas de page
• Voici quelques exemples
• utilisés

FR * Remarque :Le programme Zendesk pour les start-ups offre un crédit mensuel pouvant atteindre cinquante (50) agents sur six (6) mois, utilisable gratuitement sur Zendesk Support, Sell, Talk, Chat, Guide et Explore

• Remarque
• mensuel pouvant atteindre
• agents sur six
• mois
• Support
• Sell
• Talk
• Chat
• Guide
• Explore

FR Exclusion de garantie et de responsabilité

• Exclusion de garantie
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FR Exclusion de garantie sur les renseignements sur l’entretien.

• Exclusion de garantie

FR Avertissement : Surfshark déconseille l'utilisation d'un VPN d'une manière qui pourrait enfreindre les conditions d'utilisation d'autres fournisseurs de services.

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FR En utilisant ce site Web, vous acceptez que les présentes exclusions et limitations de responsabilité stipulées sont raisonnables.

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FR Avis de non-responsabilité et limitation de la responsabilité

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FR Responsabilité & Protection des Données

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FR 16. LIMITATION DE GARANTIE ET RESPONSABILITÉ LIMITÉE

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FR Énoncés de politique et soumissions | Desistement | Termes et Conditions | Conditions générales de vente

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FR Renonciation et limitation de responsabilité (a) La FMC ne fournit aucun conseil de nature médicale

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FR GDPR informations clients sur la protection des données Disclaimer Déclaration de confidentialité de SIX Cookie Policy

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FR Veuillez prendre connaissance de notre avis de non-responsabilité : service 911 par téléphonie de voix sur IP.

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FR Ajout d'une clause de non-responsabilité en cas de conflit entre la version anglaise et les traductions (05/05/2021)

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FR Avis de non-responsabilité et limitation de la responsabilité

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FR Pour de plus amples détails, voir l'avertissement et l'avis de droit d'auteur de l'Imprimeur de la Reine.

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FR Avertissement : conformément à nos conditions générales, l’utilisation de CyberGhost VPN à des fins illégales n’est pas autorisée ni encouragée.

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FR 8. EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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FR Gestion des clauses de non-responsabilité et de divulgation

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FR Non-responsabilité – Le contenu, les pages, les formulaires, les plateformes de messagerie et les autres fonctions du site sont mis à disposition « tels quels » et « là où ils sont »

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FR Avertissement : Ces données sont issues du reporting de Total et ne sont pas auditées. Dans les limites autorisées par la loi, TOTAL SE décline toute responsabilité quant à l'utilisation des principaux indicateurs.

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FR Clause de non-responsabilité ajoutée aux formulaires de demande et de résumé

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FR Autonomous AI ErgoChair 2 (attention : ceci contient un ID de parrainage vous offrant une réduction)Je crois que ceci est récemment devenu la ErgoChair Pro mais c'est vraiment une bonne chaise.

• Autonomous AI ErgoChair
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• réduction
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FR EXCLUSION DE GARANTIES LES SERVICES, LES LOGICIELS, LEURS ÉVENTUELLES MISES À JOUR, TOUTE DOCUMENTATION ET INFORMATION SONT FOURNIS "EN L'ÉTAT SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE

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FR * Avertissement: Afin de bénéficier du tarif réduit, les groupes doivent être réservés à l'avance et un paiement doit être effectué à l'arrivée.

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FR 11. Limitations de la responsabilité et déni de garantie.

FR 23           Exclusion de garantie et limitation de responsabilité

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FR Avis de non-responsabilité : Ce document est fourni à titre informatif uniquement et n'a pas valeur d'avis juridique

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FR Exclusion de garanties et de responsabilité

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