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FR La période de notification peut être raccourcie à la discrétion d'Atlassian, qui ne le fait généralement qu'en cas d'urgence

• période de notification
• d'Atlassian

FR Sur 90 000 hectares, le projet Ecomapuá protège la forêt et interdit la déforestation commerciale

• hectares
• projet Ecomapuá protège
• forêt
• interdit la déforestation

FR En application de ce statut, les BENEFICIAIRES reconnaissent qu’OPENDATASOFT ne garantit ni la validité, ni la complétude, ni l’actualité des JEUX DE DONNEES ou contenus diffusés via le DOMAINE ou via l’ESPACE PUBLIC.

• BENEFICIAIRES reconnaissent
• ni la complétude
• ni
• JEUX DE DONNEES
• contenus diffusés via
• DOMAINE
• via

FR WhatsApp interdit l'intégration de certains verticaux. Veuillez consulter les politiques commerciales de WhatsApp avant de continuer.

• WhatsApp interdit l'intégration
• certains verticaux
• commerciales de WhatsApp

FR L’accès à Internet n’est pas restreint par le gouvernement mongol, et la Constitution mongole interdit toute ingérence de l’État dans la vie privée ou les échanges de correspondance

• Internet
• mongol
• Constitution mongole interdit
• privée
• échanges de correspondance

FR La loi de l’État interdit de dénigrer l’Émir et de publier toute donnée préjudiciable aux intérêts nationaux

• interdit de dénigrer
• publier toute donnée
• intérêts nationaux

FR Il n’est pas destiné aux personnes soumises à une juridiction interdisant l’accès au site Internet de PostFinance

• juridiction interdisant
• Internet de PostFinance

FR De plus, la loi interdit le harcèlement sexuel dans tous les secteurs de la vie publique.

FR noimageindex= Il interdit aux moteurs de recherche d'afficher une image dans leurs résultats de recherche

• interdit aux moteurs
• résultats de recherche

FR Il interdit la corruption, y compris le trafic d’influence, et prône la tolérance zéro en la matière.

• interdit la corruption
• compris le trafic
• prône la tolérance

FR Zendesk interdit les comportements destructeurs tels que la discrimination, le harcèlement, les micro-agressions et la vengeance.

• discrimination
• harcèlement
• micro-agressions

FR Etant menacées d'extinction, la CITES en interdit le commerce international de leurs spécimens sauf lorsque l'importation n'est pas faite à des fins commerciales (voir l'Article III) mais, par exemple, à des fins de recherche scientifique

• Etant menacées d'extinction
• CITES en interdit
• spécimens sauf lorsque
• n'est pas faite
• fins commerciales
• voir l'Article III
• exemple
• fins de recherche

FR Safran interdit à ses collaborateurs de procéder à des paiements visant à faciliter ou accélérer la réalisation de procédures ou de formalités administratives.

• collaborateurs de procéder
• accélérer la réalisation
• procédures
• formalités

FR Le Règlement administratif de la SADC sur les renseignements relatifs à l’assurance-dépôts interdit à quiconque de faire des déclarations fausses ou trompeuses sur sa qualité de membre de la SADC ou sur ce qui est couvert par la SADC

• interdit à quiconque
• déclarations fausses

FR Lumos Labs interdit à tout individu d'accéder, de télécharger ou de modifier les données présentes dans un compte n'appartenant pas à cet individu. Les actes suivants sont également interdits :

• Lumos Labs interdit
• individu d'accéder
• télécharger
• modifier les données
• cet individu
• interdits

FR La législation de l’UE sur la protection des informations interdit l’exportation des informations personnelles en dehors de l’Espace économique européen (« EEE ») si certaines garanties ne sont pas en place. 

• protection des informations
• économique européen
• EEE

FR Interdit au personnel de PowerDMARC de stocker les données des abonnés sur des dispositifs de stockage électroniques portables tels que les ordinateurs portables, les lecteurs portables et autres dispositifs similaires.

• Interdit au personnel
• PowerDMARC de stocker
• données des abonnés
• dispositifs de stockage
• ordinateurs portables
• lecteurs portables
• dispositifs

FR L'article 24 de la Convention relative aux droits des personnes handicapées insiste sur le droit à une éducation inclusive et interdit la discrimination fondée sur le handicap dans l'éducation

• relative aux droits
• inclusive
• interdit la discrimination
• handicap dans l'éducation

FR Depuis mars 2021, le code de procédure pénale de la République Serbe de Bosnie interdit la présentation de preuves sur l...

• mars
• code de procédure
• interdit la présentation

FR Le Règlement administratif de la SADC sur les renseignements relatifs à l’assurance-dépôts interdit à quiconque de faire des déclarations fausses ou trompeuses sur sa qualité de membre de la SADC ou sur ce qui est couvert par la SADC

• interdit à quiconque
• déclarations fausses

FR Ce décret interdit les voyages inutiles au Nouveau-Brunswick, mais crée une exception pour « les résidents de la Première nation de Listuguj et de Point-à-la-Croix, au Québec, » au paragraphe 9(c) de cette ordonnance :

• inutiles au Nouveau-Brunswick
• crée une exception
• nation de Listuguj
• Point-à-la-Croix
• Québec
• paragraphe
• ordonnance

FR th, 2020 qui interdit tout voyage « non essentiel » dans la province de l'Île-du-Prince-Édouard

• th
• interdit tout voyage
• essentiel
• province de l'Île-du-Prince-Édouard

FR Stereo interdit toute forme de terrorisme ou d'extrémisme violent, ainsi que l'existence de comptes ou l'utilisation de comptes dans le but de favoriser, d'inciter ou d'appeler à des idéologies ou activités violentes ou extrémistes.

• terrorisme
• d'extrémisme violent
• l'existence de comptes
• l'utilisation de comptes
• but de favoriser
• d'inciter
• activités violentes

FR Stereo interdit les contenus sexuels explicites qui ne sont pas destinés à l'éducation ou à la discussion

• destinés à l'éducation
• discussion

FR La rouille interdit d'utiliser des collecteurs d'ordures en utilisant un système de propriété et d'emprunt.

• rouille interdit d'utiliser
• système de propriété

FR Le modèle de sécurité d'AWS Nitro System est verrouillé et interdit l'accès administratif, ce qui élimine la possibilité d'erreur humaine et d'altération

• modèle de sécurité
• interdit l'accès administratif
• élimine la possibilité
• humaine
• d'altération

FR Zendesk interdit les comportements destructeurs tels que la discrimination, le harcèlement, les micro-agressions et la vengeance.

• discrimination
• harcèlement
• micro-agressions

FR Zendesk interdit les comportements destructeurs tels que la discrimination, le harcèlement, les micro-agressions et la vengeance.

• discrimination
• harcèlement
• micro-agressions

FR Zendesk interdit les comportements destructeurs tels que la discrimination, le harcèlement, les micro-agressions et la vengeance.

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FR Zendesk interdit les comportements destructeurs tels que la discrimination, le harcèlement, les micro-agressions et la vengeance.

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FR Zendesk interdit les comportements destructeurs tels que la discrimination, le harcèlement, les micro-agressions et la vengeance.

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FR Zendesk interdit les comportements destructeurs tels que la discrimination, le harcèlement, les micro-agressions et la vengeance.

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FR Zendesk interdit les comportements destructeurs tels que la discrimination, le harcèlement, les micro-agressions et la vengeance.

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FR Zendesk interdit les comportements destructeurs tels que la discrimination, le harcèlement, les micro-agressions et la vengeance.

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• harcèlement
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FR Zendesk interdit les comportements destructeurs tels que la discrimination, le harcèlement, les micro-agressions et la vengeance.

• discrimination
• harcèlement
• micro-agressions

FR Zendesk interdit les comportements destructeurs tels que la discrimination, le harcèlement, les micro-agressions et la vengeance.

• discrimination
• harcèlement
• micro-agressions

FR Zendesk interdit les comportements destructeurs tels que la discrimination, le harcèlement, les micro-agressions et la vengeance.

• discrimination
• harcèlement
• micro-agressions

FR Le Règlement administratif de la SADC sur les renseignements relatifs à l’assurance-dépôts interdit à quiconque de faire des déclarations fausses ou trompeuses sur sa qualité de membre de la SADC ou sur ce qui est couvert par la SADC

• interdit à quiconque
• déclarations fausses

FR Interdit au personnel de PowerDMARC de stocker les données des abonnés sur des dispositifs de stockage électroniques portables tels que les ordinateurs portables, les lecteurs portables et autres dispositifs similaires.

• Interdit au personnel
• PowerDMARC de stocker
• données des abonnés
• dispositifs de stockage
• ordinateurs portables
• lecteurs portables
• dispositifs

FR Si nous partageons vos données avec des tiers, nous vous en demanderons l'autori­sation préalable, sauf obligation légale nous en empêchant.

• partageons vos données
• tiers
• demanderons
• préalable
• sauf obligation légale

FR De plus, les règles d’investissement halal ne permettent pas d’investir dans des entreprises qui tirent des revenus de certaines activités ou produits, dont l’alcool, le tabac, le jeu, le porc et les armes.

• règles
• halal ne permettent
• entreprises qui tirent
• revenus de certaines
• produits
• tabac
• jeu
• porc

FR De plus, la loi interdit le harcèlement sexuel dans tous les secteurs de la vie publique.

FR Sur 90 000 hectares, le projet Ecomapuá protège la forêt et interdit la déforestation commerciale

• hectares
• projet Ecomapuá protège
• forêt
• interdit la déforestation

FR La famille Chagall pratiquait le judaïsme hassidique, qui interdit toute représentation visuelle des créations de Dieu

• famille Chagall pratiquait
• judaïsme hassidique
• interdit toute représentation
• créations de Dieu

FR CONTENUS INTERDITS Iterable.com interdit l’utilisation des Services pour l’envoi de contenus qui :

• CONTENUS INTERDITS
• interdit

FR Etant menacées d'extinction, la CITES en interdit le commerce international de leurs spécimens sauf lorsque l'importation n'est pas faite à des fins commerciales (voir l'Article III) mais, par exemple, à des fins de recherche scientifique

• Etant menacées d'extinction
• CITES en interdit
• spécimens sauf lorsque
• n'est pas faite
• fins commerciales
• voir l'Article III
• exemple
• fins de recherche

FR les renseignements peuvent gêner ou entraver le travail d’application de la loi ou d’autres activités d’enquête ou de réglementation d’un organisme de réglementation du génie ou d’autres organismes de réglementation;

• renseignements peuvent gêner
• entraver le travail
• loi
• activités
• réglementation
• organisme de réglementation
• génie
• organismes de réglementation

FR Il n’est pas destiné aux personnes soumises à une juridiction interdisant l’accès au site Internet de PostFinance

• juridiction interdisant
• Internet de PostFinance

FR Safran interdit à ses collaborateurs de procéder à des paiements visant à faciliter ou accélérer la réalisation de procédures ou de formalités administratives.

• collaborateurs de procéder
• accélérer la réalisation
• procédures
• formalités

FR En application de ce statut, les BENEFICIAIRES reconnaissent qu’OPENDATASOFT ne garantit ni la validité, ni la complétude, ni l’actualité des JEUX DE DONNEES ou contenus diffusés via le DOMAINE ou via l’ESPACE PUBLIC.

• BENEFICIAIRES reconnaissent
• ni la complétude
• ni
• JEUX DE DONNEES
• contenus diffusés via
• DOMAINE
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