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FR Conseil : il n'est pas nécessaire d'avoir une convention d'honoraires mais plutôt une convention d'honoraires de consultation à l'heure chaque fois que vous avez besoin de conseils avec un avocat.

• Conseil
• n'est pas nécessaire
• l'heure chaque fois

FR Les prix peuvent être affectés par des organisations basées dans des pays qui n'ont pas conclu de convention fiscale sur les revenus avec l'Australie et sont, par conséquent, tenus d'imposer des retenues fiscales

• pays qui n'ont
• conclu de convention
• revenus avec l'Australie
• conséquent
• fiscales

FR Tout change pour limage de marque de lentreprise dans la seconde moitié de 2021, puis, avec ce sous-phare, la première version internationale à porter la nouvelle convention de dénomination.

• change pour limage
• marque de lentreprise
• puis
• sous-phare
• première version internationale
• porter la nouvelle

FR Dans le cadre de transactions commerciales entre entreprises, le délai de paiement légal des factures, fixé à trente jours, peut être allongé par convention jusque maximum soixante jours civils

• cadre de transactions
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• fixé à trente
• allongé par convention
• maximum soixante jours

FR (1741-1813) était aide géomètre du Comté de Frederick et représenta le comté à la Chambre des Bourgeois de Virginie de 1766 à 1776, ainsi qu'à la Convention constitutionnelle de Virginie en 1776

• était aide géomètre
• Comté de Frederick
• représenta le comté
• Chambre des Bourgeois
• qu'à la Convention

FR La Banque Caribéenne de Développement est une institution financière régionale fondée par une Convention signée le 18 octobre 1969 à Kingston en Jamaïque et entrée en vigueur le 26 janvier 1970

• institution financière régionale
• Kingston en Jamaïque
• entrée en vigueur
• janvier

FR Ce projet de convention a été soumis en 1968 et adopté après plusieurs rencontres tenues au niveau ministériel

• projet de convention
• tenues au niveau

FR La BCD a été fondée par une Convention signée en 1969 et entrée en vigueur en 1970.

• entrée en vigueur

FR Toutefois, cette convention n'est pas uniformément adoptée [26]

• Toutefois
• adoptée

FR Cette convention contient les conditions d’utilisation applicables à la simple utilisation et/ou consultation de l’information et des services offerts sur ce site.

• utilisation

FR Informations sur les prix de l’offre "Zurich Convention Center"

• Convention

FR Il y a plus de 200 hôtels chez Accor qui peuvent acceuillir des événements «Convention» dans le monde

• acceuillir des événements

FR Réunion, séminaire, convention, congrès... Organiser un événement n'a jamais été aussi simple !

• Réunion
• séminaire
• convention
• Organiser un événement

FR L'utilisation de la convention de facturation de PayPal vous permet de charger automatiquement votre compte PayPal pour les factures dus et nouvelles commandes.

• facturation de PayPal
• permet de charger
• factures dus
• nouvelles

FR Vous et Splashtop déclinez expressément l'applicabilité de la Convention des Nations unies sur la vente de marchandises

• Splashtop déclinez expressément
• Convention des Nations
• vente de marchandises

FR Gardez à lesprit que The Boring Company exploite déjà une version préliminaire du Vegas Loop sous le Las Vegas Convention Center

• Gardez à lesprit
• The Boring Company
• déjà une version
• Las Vegas Convention

FR Convention type de prestation de services consultatifs fournis par des agences de Nations Unies

• agences de Nations

FR Il investit dans des projets favorables au climat, sélectionnés selon des critères stricts, dont la Convention des Nations unies sur la lutte contre les émissions de CO2

• favorables au climat
• stricts
• Convention des Nations

FR Si vous envisagez d?organiser une convention ou un événement, il vous suffit de remplir un formulaire

• organiser une convention
• événement
• suffit de remplir
• formulaire

FR Sauf convention contraire, les montants dus par le consommateur doivent être payés dans les 14 jours ouvrables après le début de la période de réflexion visée à l'article 6, paragraphe 1

• Sauf convention contraire
• paragraphe

FR Si vous allez faire un stage, vous recevrez une mention légale basée sur la durée de votre convention de stage. 

• recevrez une mention
• convention de stage

FR Le droit de saisir aussi le tribunal d'une autre juridiction légale reste intact.(3) L'application des dispositions de la Convention de Vienne est expressément exclue.

• droit de saisir
• tribunal d'une autre
• légale reste
• L'application des dispositions
• Convention de Vienne
• expressément

FR La liste ci-dessous est loin d'être exhaustive, mais elle contient une sélection de conférences, congrès ou foires à venir et qui bénéficient du soutien du Brussels Convention Bureau

• d'être exhaustive
• contient une sélection
• conférences
• congrès
• foires à venir
• bénéficient du soutien
• Brussels Convention Bureau

FR Le remboursement sera effectué en utilisant le même mode de paiement que celui utilisé pour effectuer l’achat initial, sauf convention contraire exprimée ; en tout état de cause, aucun frais ne vous sera facturé pour ledit remboursement

• remboursement sera effectué
• paiement que celui
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• initial
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FR Sauf convention contraire, vous assumerez les frais de retour du ou des produits.

• Sauf convention contraire
• assumerez les frais

FR Nous pouvons également prendre des dispositions pour qu’une Apostille soit apposée sur la traduction conformément à la Convention de l’Apostille de La Haye (1961)

• pouvons également prendre
• Apostille soit apposée
• Haye

FR La convention compte 112 pays signataires, dont l’ensemble de l’Union européenne, et constitue un complément fréquent à la certification devant un notaire locale.

• convention compte pays
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• constitue un complément

FR Les partenaires sociaux ont prolongé le 7 décembre 2021 la convention collective de travail n° 149 encadrant le télétravail obligatoire en raison de la crise du coronavirus jusqu'au 31 mars 2022

• décembre la convention
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• coronavirus jusqu'au mars

FR Si vous êtes une organisation, la personne qui accepte le présent accord en votre nom doit avoir le pouvoir de vous lier à la présente convention et que vous et votre individu, ce qui est le cas.

• êtes une organisation
• personne qui accepte
• présente convention
• individu

FR En téléchargeant toute information, le client accepte et consent au transfert, au traitement et au stockage des données client conformément à la présente convention, y compris notre politique de confidentialité.

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• compris notre politique

FR Une convention de stage est un instrument incontournable dans tout stage professionnel, car elle permet aux stagiaires de bénéficier d'un cadre clair et adapté.

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FR Il y a plus de 200 hôtels chez Accor qui peuvent acceuillir des événements «Convention» dans le monde

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FR Toutes les procédures d?arbitrage entre les parties seront confidentielles sauf convention contraire écrite entre les parties

• seront confidentielles sauf
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FR De plus, sauf convention contraire entre vous et nous, l?arbitre ne peut regrouper les réclamations de plus d?une personne et ne peut pas présider une quelconque forme de procédure représentative ou collective.

• sauf convention contraire
• personne
• présider une quelconque
• procédure représentative

FR Tout change pour limage de marque de lentreprise dans la seconde moitié de 2021, puis, avec ce sous-phare, la première version internationale à porter la nouvelle convention de dénomination.

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FR Le nouveau visage de Moto G est là: les Moto G10 et G30 représentent à nouveau la famille, avec une convention de dénomination `` plus grand

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FR La BCD a été fondée par une Convention signée en 1969 et entrée en vigueur en 1970.

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FR La Banque Caribéenne de Développement est une institution financière régionale fondée par une Convention signée le 18 octobre 1969 à Kingston en Jamaïque et entrée en vigueur le 26 janvier 1970

• institution financière régionale
• Kingston en Jamaïque
• entrée en vigueur
• janvier

FR Ce projet de convention a été soumis en 1968 et adopté après plusieurs rencontres tenues au niveau ministériel

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• tenues au niveau

FR Participez à la convention AI de l'IHK Schwaben et discutez avec des experts, des startups et des entrepreneurs pour échanger des connaissances sur tout ce qui concerne l'IA

• AI de l'IHK
• startups
• entrepreneurs pour échanger
• concerne l'IA

FR Des commentaires antisémites sur Facebook à la convention de médiation

• convention de médiation

FR Prix pour 1992 Pro Line Profiles National Convention Cartes de Football Américain

• Prix pour Pro
• Profiles National Convention
• Football Américain

FR Non classé & valeurs notées pour tous les '92 Pro Line Profiles National Convention Cartes de Football Américain

• classé
• Pro Line Profiles
• Américain

FR Les prix sont quotidiennement mis à jour selon 1992 Pro Line Profiles National Convention les listes vendues sur eBay et notre place de marché. Lire notre méthodologie.

• prix sont quotidiennement
• selon Pro Line
• vendues sur eBay
• marché

FR Valeur moyenne de la carte de base non notée (hors parallèles) pour 1992 Pro Line Profiles National Convention (détails)

• carte de base
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• hors parallèles
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FR Le contrat de vente conclu entre le MUSEE OPINEL et le Client est soumis à la loi française, l’application de toute convention internationale étant exclue.

• contrat de vente
• MUSEE OPINEL
• Client est soumis
• loi française
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FR BLUEBERRY SOFTWARE LTD (Blueberry" " ou "LICENSOR") VOUS CONCEDERE LA LICENCE DU LOGICIEL FERMÉ ("UTILISATEUR" ou "LICENSEE") UNIQUEMENT À LA CONDITION QUE VOUS ACCEPTEZ TOUTES LES CONDITIONS DE LA PRÉSENTE CONVENTION DE LICENCE

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FR    Le présent CLUF ne sera pas régi par les règles de conflit de lois d'une juridiction quelconque ou par la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, dont l'application est expressément exclue.

• conflit de lois
• juridiction quelconque
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• contrats de vente
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FR la Convention des Nations-Unies sur les contrats applicable à la vente internationale de produits.

• Convention des Nations-Unies