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FR Le rapport de transparence s'étend du 1er janvier au 31 décembre de l'année applicable

• rapport de transparence
• janvier au décembre
• l'année applicable

FR Conformément à la législation fiscale japonaise, la taxe japonaise sur la consommation est applicable à toutes les ventes éligibles

• fiscale japonaise
• consommation est applicable
• ventes éligibles

FR Excepté pour les utilisateurs qui résident dans l'EEE, les dispositions suivantes doivent s'appliquer concernant l'arbitrage et le droit applicable :

• résident dans l'EEE
• dispositions suivantes doivent
• concernant l'arbitrage
• droit applicable

FR Uniquement en ce qui concerne les utilisateurs résidant dans l'EEE, les dispositions suivantes s'appliquent à propos du droit applicable :

• concerne les utilisateurs
• l'EEE
• dispositions suivantes s'appliquent
• propos du droit

FR Sous réserve du droit applicable, vous pouvez avoir un certain nombre de droits concernant le traitement de vos Données à caractère personnel, notamment :

• réserve du droit
• nombre de droits
• caractère personnel
• notamment

FR le droit de faire transférer des données à caractère personnel à votre sujet que nous traitons ou contrôlons à un autre responsable du traitement des données, dans la mesure applicable ;

• données à caractère
• responsable du traitement
• données
• mesure applicable

FR Tous les prix affichés sur le site Web comprennent la TVA applicable

• applicable

FR Contrat de licence d’utilisation de logiciel et garantie applicable au matériel

• Contrat de licence
• logiciel

FR 00 0800 061 039 (applicable uniquement pour les téléphones portables)

• téléphones portables

FR Si l'une des dispositions des présentes n'est pas applicable, cela n'affecte aucune des autres dispositions

• l'une des dispositions
• cela n'affecte aucune
• dispositions

FR Vous acceptez que vous devez vous conformer à toute importation applicable, exportation et lois et règlementations de lutte contre la corruption

• applicable
• exportation
• lois
• règlementations de lutte
• corruption

FR C’est la licence Envato Elements, applicable uniquement aux abonnements Particuliers et Équipes

• licence Envato Elements
• Particuliers
• Équipes

FR DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

• DROIT APPLICABLE ET
• COMPÉTENTE

FR B. Régime Applicable aux Armes Chimique Anciennes

• Chimique Anciennes

FR C. Régime Applicable aux Armes Chimique Abandonnées

• Chimique Abandonnées

FR Regime Applicable Aux Produits Chimiques du Tableau 1 et aux Installations Liees a Ces Produits

• Regime Applicable Aux
• Chimiques du Tableau
• Installations Liees a
• Produits

FR Regime Applicable aux Produits Chimiques du Tableau 2 et aux Installations Liees a ces Produits

• Chimiques du Tableau
• Installations Liees a
• Produits

FR Regime Applicable Aux Produits Chimiques Du Tableau 3 Et Aux Installations Liees A Ces Produits

• Regime Applicable Aux
• Chimiques Du Tableau
• Installations Liees A
• Produits

FR Dans quelles situations l'IGST est-il applicable?

• quelles situations l'IGST
• applicable

FR Conformément à la loi sur la TPS, si l'emplacement du fournisseur et le lieu de fourniture se trouvent dans des états différents, l'IGST serait applicable.

• TPS
• l'emplacement du fournisseur
• lieu de fourniture
• différents
• l'IGST serait

FR Droit applicable et juridiction compétente.

• Droit applicable
• juridiction

FR Le droit de se désinscrire de la revente des données n'est pas applicable à Runtastic, dans la mesure où Runtastic ne revend en aucun cas les données des utilisateurs.

• revente des données
• applicable à Runtastic
• mesure où Runtastic
• revend en aucun

FR Cette corrélation lien n’est cependant pas applicable aux indications de type facultatives ni à la saisie semi-automatique

• corrélation lien
• cependant pas applicable
• indications de type
• semi-automatique

FR choisir un nombre d'années 1-10 années d'expériences 11-20 années d'expériences 21-30 années d'expériences + 31 années d'expériences Pas applicable

• choisir un nombre
• années d'expériences années
• années d'expériences
• années d'expériences Pas

FR Applicable à toutes formes et dimensions

• dimensions

FR J'accepter le contrat de licence utilisateur final applicable au programme d'essai gratuit.

• J'accepter le contrat
• licence utilisateur final
• programme d'essai

FR Les prix moyens tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande

• prix moyens tiennent
• commande

FR Cependant, en cas de modification du taux applicable à la TVA, celui­ci sera automatiquement mis à jour sur la facture lors de la réalisation de la prestation.

• Cependant
• modification du taux
• TVA
• sera automatiquement mis

FR S'il existe une subvention qui peut être applicable à votre groupe, nous vous contacterons et vous inviterons à soumettre une demande.

• contacterons
• inviterons à soumettre

FR Toute action liée aux présentes conditions sera régie par les lois de l'Etat de Floride et la législation fédérale applicable

• conditions sera régie
• lois de l'Etat
• Floride
• législation fédérale applicable

FR **Garantie à vie non applicable si prohibée par la loi

• applicable si prohibée
• loi

FR 12. Législation applicable et tribunal compétent

• Législation applicable
• tribunal compétent

FR 8.2.5      si une loi, un statut ou un règlement applicable autorise une période de conservation spécifique.

• loi
• statut
• règlement applicable autorise
• période de conservation

FR DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

• DROIT APPLICABLE ET

FR Période de mise en conformité pour les petites entreprises (l'entreprise doit correspondre à la définition applicable pour chaque règle)

• Période de mise
• entreprises
• l'entreprise doit correspondre
• règle

FR Période de mise en conformité pour les très petites entreprises(l'entreprise doit correspondre à la définition applicable pour chaque règle)

• Période de mise
• petites entreprises
• l'entreprise doit correspondre
• règle

FR Période de la conformité générale (l'entreprise doit correspondre à la définition applicable pour chaque règle) 

• générale
• l'entreprise doit correspondre
• règle

FR Celui-ci est applicable en vertu du droit international à chaque nation souveraine sur terre

• Celui-ci est applicable
• vertu du droit

FR Réduction non applicable à la revente et aux produits de démonstration

• Réduction non applicable
• revente
• produits de démonstration

FR § 11 Droit applicable et tribunal compétent

• Droit applicable
• tribunal compétent

FR Toute autre conformité conformément à la Loi sur les douanes ou à tout autre règlement applicable est respectée.

• autre conformité conformément
• autre règlement applicable

FR Oui, un individu peut acheter plusieurs xEV et bénéficier de l'incitatif à la demande applicable à chacun d'eux

• Oui
• individu peut acheter
• xEV
• bénéficier de l'incitatif
• d'eux

FR La fabrication nationale dans l'industrie indienne de l'électronique applicable et grand public a contribué à hauteur de 4,61 milliards de dollars.

• indienne de l'électronique
• grand public a
• hauteur de milliards

FR Remarque : La TPS est applicable sur tous les produits autres que les suivants:

• Remarque
• TPS est applicable

FR Comme un OL ne peut généralement pas générer de bénéfices, aucune taxe de rapatriement n'est applicable

• générer de bénéfices
• n'est applicable

FR Ce tag représente le pourcentage d'emails auxquels le mode de politique est applicable. En savoir plus sur le tag DMARC pct

• politique est applicable
• tag DMARC pct

FR Droit applicable et soumission à l'arbitrage

• Droit applicable
• soumission à l'arbitrage

FR DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

• DROIT APPLICABLE ET

FR Le tableau ci-dessous explique les cookies que nous utilisions, leur catégorie mais aussi la politique de cookie applicable :

• tableau ci-dessous explique
• politique de cookie

FR Cette norme applicable à l’ensemble du secteur de la fabrication permet l’interopérabilité avec les produits KNX de toutes les marques.

• permet